Agenda
Conseil municipal: séance du 3 juillet 2023
La prochaine séance du Conseil municipal a lieu lundi 3 juillet, à 18h. Ordre du jour:
1. Présentation et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 avril 2023
2. Approbation des comptes de gestion du trésorier 2022
3. Approbation des comptes administratifs 2022
4. Affectation des résultats
5. Décision modificative n°1 du budget principal 2023
6. Décision modificative n°1 du budget eau 2023
7. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2023
8. Lotissement de Kerléon - transfert de l'emprunt
9. Tarifs de la cantine, de la garderie pour l'année scolaire 2023/2024
10. Actions en faveur du bilinguisme - Subventions pour les clubs sportifs pour la création de maillots bilingues français - breton
11. Budget participatif - Instauration d'une aide de 100 € pour l'achat de récupérateurs d'eau
12. Dégradation toiture d'un particulier - stade C. Pinson - Versement d'une aide exceptionnelle de 2 016 € afin de prendre en charge des travaux
13. Dégradation de la remorque d'un particulier - Versement d'une indemnité de 750 €
14. Projet de classes de mer - Demandes de subventions
15. Projet de création d'une piste d'athlétisme de 400 m à Kerampuilh - Demandes de subventions
16. Attribution d'une subvention exceptionnelle - Association « On se rencontre »
17. Les Pongistes du Poher - Subvention (500 €)
18. Convention entre la Ville de Carhaix-Plouguer et le Conseil Départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles élémentaires publiques - 2023 - 2024
19. Convention avec l'association « Centre équestre de Carhaix » concernant l'occupation du domaine communal à la Vallée de l'Hyères
20. Convention de mise à disposition d'un terrain de football sur la commune de Treffrin
21. Convention de mise à disposition d'un terrain de football et stabilisé pour des clubs sportifs de Carhaix sur la commune de Plounévézel
22. Convention d'utilisation et d'animation d'équipements sportifs avec le tennis club de Carhaix
23. Convention d'occupation temporaire du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'antennes radiophoniques par Association Comité d'animation de Bretagne RMN sur le toit de l'Espace Glenmor
24. Présentation du rapport annuel 2022 du Délégataire en charge de l'exploitation du service public de distribution de l'eau potable
25. Eau-potable - Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable 2022
26. Assainissement collectif - Présentation du rapport annuel 2022 du Délégataire en charge de l'exploitation du service public d'assainissement collectif
27. Assainissement collectif - Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2022
28. Eau-potable - Travaux de rénovation de la déchetterie de Kervoazou à Carhaix-Plouguer - Travaux préalables de renouvellement / renforcement du réseau de distribution d'eau potable Convention financière entre la commune de Carhaix et le SIRCOB
29. Convention de servitudes ENEDIS sur un terrain communal à Kerlédan - Convention et Actes Notariés
30. Convention de servitudes ENEDIS sur des terrains communaux - Actes notariés
31. Approbation du périmètre d'Opération de Revitalisation des territoires (ORT) de la Ville de Carhaix
32. Rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes
33. Vente emprise de terrain - écluse de Kergoutois
34. Intégration des voiries François l'Hostis et Georges Le Naëlou dans le domaine communal.
35. Recensement des chemins ruraux - lancement de la procédure
36. Dénomination de rond-point : giratoire de Ti Nevez
37. Dénomination de rond-point : giratoire de Kerwazdoue/Kervoasdoué
38. Cession de domaine public - 8, impasse de Cornouaille
39. Création d'une servitude de passage - parcelle cadastrée AO 17 appartient à la commune de CARHAIX - Rue Brizeux
40. Assistance administrative à la SAEML du Crématorium
41. Autorisation Spéciales d'Absences (ASA) accordées au personnel communal au titre de certains évènements familiaux
42. Prestations d'action sociale - adhésion à un organisme qualifié assurant une gestion externalisée du versement des prestations aux agents- Le Comité National d'Action Sociale (CNAS)
43. Modification du tableau des emplois : création d'un poste d'adjoint administratif (cat C) à temps complet au service de l'urbanisme - Création de 4 postes d'adjoints techniques (cat C) à temps non complet (20h hebdomadaires maximum) aux services scolaires, chargés de l'encadrement des enfants en situation de handicap (AESH) durant les temps d'activités périscolaires
44. Convention de prestation de service pour la mutualisation du poste de technicien informatique et téléphonie (cat B), avec Poher Communauté, à raison de 50% du temps complet, à compter du 1er Juillet 2023
Informations
Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
Bilan d'activité 2022 de l'espace Glenmor
Bilan d'activité 2022 du Centre de congrès
Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - exercice 2022
Compte-rendu d'activités pôle funéraire
Rapport Social Unique année 2021
Téléchargez l'ordre du jour en cliquant sur ce lien.
Le spectacle de Gad Elmaleh à l'Espace Glenmor reporté au 16 décembre
Le spectacle de Gad Elmaleh à l'Espace Glenmor reporté au 16 décembre
En l'absence de nouvelles directives du gouvernement et au vu des incertitudes qui perdurent dans le contexte sanitaire actuel, Live Nation et Gad Elmaleh se voient contraints de reporter à nouveau la tournée du spectacle "D'ailleurs". La sécurité du public et des équipes restent toujours au coeur des priorités de l'Espace Glenmor.
Les billets achetés pour la date initiale du 16 Septembre 2020 restent VALABLES pour la date de report.
Les personnes détentrices de billets pour la date reportée et qui ne peuvent plus se rendre à la nouvelle date, sont invitées à contacter Diogène à l'adresse suivante : billetterie@diogene.fr, afin de connaitre les modalités de remboursement.
Merci pour votre compréhension.
ESPACE GLENMOR
Rue Jean Monnet 29270 CARHAIX PLOUGUER
Tél. : 02 98 99 37 50
